{"id":540,"date":"2024-04-01T20:26:23","date_gmt":"2024-04-01T18:26:23","guid":{"rendered":"http:\/\/kasbahr.cluster029.hosting.ovh.net\/?page_id=540"},"modified":"2024-04-20T11:46:15","modified_gmt":"2024-04-20T09:46:15","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/cgv\/","title":{"rendered":"Terms & Conditions of Sale"},"content":{"rendered":"
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/h6>

Les pr\u00e9sentes conditions s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes effectu\u00e9es par la SARL KASBAH FACTORY, \u00e9diteur de produits d\u2019artisanat du monde, pass\u00e9es par l\u2019interm\u00e9diaire de son site Internet : http:\/\/www.kasbah-factory.com par toute personne.<\/p>

Pr\u00e9ambule<\/h6>

Les conditions sont conclues entre la SARL KASBAH FACTORY, Marrakech, 82 Derb Dar Labdiaa 40000 MARRAKECH, immatricul\u00e9e au Registre du Commerce et des Soci\u00e9t\u00e9s du Maroc sous le num\u00e9ro ICE 003486814000051, repr\u00e9sent\u00e9e par M. CAILHAU Florent. en qualit\u00e9 de g\u00e9rant, d\u00fbment habilit\u00e9 aux \ufb01ns des pr\u00e9sentes (ci-apr\u00e8s, le \u00ab Vendeur \u00bb ou la \u00ab Soci\u00e9t\u00e9 \u00bb) et la personne physique ou morale proc\u00e9dant \u00e0 l\u2019achat de produits de la soci\u00e9t\u00e9 (ci-apr\u00e8s, l\u2019 \u00ab Acheteur \u00bb ou le \u00ab Client \u00bb).<\/p>

Objets et dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/h6>

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9terminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits propos\u00e9s par la SARL KASBAH FACTORY. Les pr\u00e9sentes CGV s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes de Produits, effectu\u00e9es au travers du site Internet de la SARL KASBAH FACTORY qui est partie int\u00e9grante du Contrat entre l\u2019Acheteur et le Vendeur. La SARL KASBAH FACTORY se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de modi\ufb01er les pr\u00e9sentes, \u00e0 tout moment par la publication d\u2019une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles \u00e9tant en vigueur \u00e0 la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la SARL KASBAH FACTORY \u00e0 l\u2019adresse suivante : http:\/\/www.kasbah-factory\/CGV.<\/p>

La SARL KASBAH FACTORY s\u2019assure \u00e9galement que leur acceptation soit claire et sans r\u00e9serve en mettant en place une case \u00e0 cocher et un clic de validation. Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance de l\u2019ensemble des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et les accepter sans restriction ni r\u00e9serve. Le Client reconna\u00eet qu\u2019il a b\u00e9n\u00e9\ufb01ci\u00e9 des conseils et informations n\u00e9cessaires a\ufb01n de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation de l\u2019offre \u00e0 ses besoins. Le Client d\u00e9clare \u00eatre en mesure de contracter l\u00e9galement en vertu des lois fran\u00e7aises ou valablement repr\u00e9senter la personne physique ou morale pour laquelle il s\u2019engage. Sauf preuve contraire les informations enregistr\u00e9es par la Soci\u00e9t\u00e9 constituent la preuve de l\u2019ensemble des transactions.<\/p>

Prix<\/h6>

Les prix des produits vendus au travers du site Internet sont indiqu\u00e9s en Euros TTC hors frais de port (hors exceptions) et pr\u00e9cis\u00e9ment d\u00e9termin\u00e9s sur les pages de descriptifs des Produits. La SARL KASBAH FACTORY se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment mais les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l\u2019enregistrement de la commande.<\/p>

Pour tous les produits exp\u00e9di\u00e9s hors Union europ\u00e9enne et\/ou DOM-TOM, le prix est calcul\u00e9 TTC automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d\u2019importation ou taxes d\u2019\u00e9tat sont susceptibles d\u2019\u00eatre exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne rel\u00e8vent pas du ressort de la SARL KASBAH FACTORY. Ils seront \u00e0 la charge de l\u2019acheteur et rel\u00e8vent de sa responsabilit\u00e9 (d\u00e9clarations, paiement aux autorit\u00e9s comp\u00e9tentes, etc.). La SARL KASBAH FACTORY invite \u00e0 ce titre l\u2019acheteur \u00e0 se renseigner sur ces aspects aupr\u00e8s des autorit\u00e9s locales correspondantes.<\/p>

Conclusion du contrat en ligne<\/h6>

Le Client doit passer sa commande en ligne. Il devra suivre une s\u00e9rie d\u2019\u00e9tapes sp\u00e9ci\ufb01ques \u00e0 chaque Produit offert par la SARL KASBAH FACTORY pour pouvoir r\u00e9aliser sa commande. Les \u00e9tapes suivantes sont syst\u00e9matiques : Choix du Produit, le cas \u00e9ch\u00e9ant de ses options et indication des donn\u00e9es essentielles du Client. Acceptation des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. V\u00e9ri\ufb01cation des \u00e9l\u00e9ments de la commande et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, correction des erreurs. Suivi des instructions pour le paiement et paiement des produits. Livraison des produits. Le Client recevra alors con\ufb01rmation par courrier \u00e9lectronique du paiement de la commande. Aux \ufb01ns de bonne r\u00e9alisation de la commande, et conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 1316-1 du Code civil, le Client s\u2019engage \u00e0 fournir ses \u00e9l\u00e9ments d\u2019identi\ufb01cation v\u00e9ridiques. La SARL KASBAH FACTORY se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, r\u00e9alis\u00e9e de mauvaise foi ou pour tout motif l\u00e9gitime.<\/p>

Produits<\/h6>

Les caract\u00e9ristiques essentielles des biens et leurs prix respectifs sont mis \u00e0 disposition de l\u2019acheteur sur le site Internet de la SARL KASBAH FACTORY Le client atteste avoir re\u00e7u un d\u00e9tail des frais de livraison ainsi que les modalit\u00e9s de paiement, de livraison et d\u2019ex\u00e9cution du contrat. La SARL KASBAH FACTORY s\u2019engage \u00e0 honorer la commande du Client dans la limite des stocks disponibles uniquement. A d\u00e9faut, la SARL KASBAH FACTORY en informe le Client. Ces informations contractuelles sont pr\u00e9sent\u00e9es en d\u00e9tail et en langue fran\u00e7aise. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi fran\u00e7aise, elles font l\u2019objet d\u2019un r\u00e9capitulatif et d\u2019une con\ufb01rmation lors de la validation de la commande.<\/p>

Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts \u00e0 la vente n\u2019ont pas de valeur contractuelle. Toutes les dimensions sont donn\u00e9es \u00e0 titre indicatif car les produits sont de fabrication artisanale. Les photos des produits se veulent le plus fid\u00e8les possible, cependant, les couleurs peuvent varier selon l\u2019appareil utilis\u00e9 pour la consultation de la fiche produit. La dur\u00e9e de validit\u00e9 de l\u2019offre des Produits ainsi que leurs prix est pr\u00e9cis\u00e9e sur le site Internet de la SARL KASBAH FACTORY Sauf conditions particuli\u00e8res, les droits conc\u00e9d\u00e9s au titre des pr\u00e9sentes le sont uniquement \u00e0 la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l\u2019adresse email communiqu\u00e9).<\/p>

Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de conformit\u00e9 et de vices cach\u00e9s, la SARL KASBAH FACTORY rembourse ou \u00e9change les produits d\u00e9fectueux ou ne correspondant pas \u00e0 la commande. Le remboursement peut \u00eatre demand\u00e9 en adressant un mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : florent@kasbah-factory.com. Le produit doit \u00eatre retourn\u00e9e \u00e0 la SARL KASBAH FACTORY dans son conditionnement et son emballage d\u2019origine et accompagn\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du bon de livraison, \u00e0 l\u2019adresse suivante : SARL KASBAH FACTORY 82 Derb Dar Labdiaa 40000 MARRAKECH.<\/p>

Clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h6>

Les produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de la SARL KASBAH FACTORY jusqu\u2019au complet paiement du prix.<\/p>

Modalit\u00e9s de livraison<\/h6>

Une fois la commande enregistr\u00e9e, celle-ci est exp\u00e9di\u00e9e par La Poste ou tout autre soci\u00e9t\u00e9 de transport au seul choix de la SARL KASBAH FACTORY. Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse de livraison qui a \u00e9t\u00e9 indiqu\u00e9e lors de la commande et suivant le d\u00e9lai indiqu\u00e9. Ce d\u00e9lai ne prend pas en compte le d\u00e9lai de pr\u00e9paration de la commande. En cas de retard de livraison de plus de trente jours, le Client dispose de la possibilit\u00e9 de r\u00e9soudre le contrat dans les conditions et modalit\u00e9s d\u00e9\ufb01nies \u00e0 l\u2019Article L 138-2 du Code de la consommation. La SARL KASBAH FACTORY proc\u00e8de alors au remboursement du produit et aux frais \u00ab aller \u00bb dans les conditions de l\u2019Article L 138-3 du Code de la consommation. La SARL KASBAH FACTORY indiquera au Client le num\u00e9ro de colis dans son espace client afin d\u2019assurer le suivi de sa commande. Elle rappelle qu\u2019au moment o\u00f9 le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d\u2019endommagement des produits lui sont transf\u00e9r\u00e9s. Il appartient au Client de noti\ufb01er au transporteur toute r\u00e9serves sur le produit livr\u00e9.<\/p>

Disponibilit\u00e9 et pr\u00e9sentation<\/h6>

Les commandes seront trait\u00e9es dans la limite des stocks disponibles. En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un article, vous pouvez contacter la SARL KASBAH FACTORY par mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : florent@kasbah-factory.com. Les informations de disponibilit\u00e9 sont mises \u00e0 jour automatiquement en temps r\u00e9el. Cependant, une erreur dans la mise \u00e0 jour, quelle qu\u2019en soit l\u2019origine, n\u2019engage pas la responsabilit\u00e9 de la SARL KASBAH FACTORY.<\/p>

Paiement<\/h6>

Le paiement est exigible imm\u00e9diatement \u00e0 la commande, y compris pour les produits en pr\u00e9commande. Le Client peut effectuer le r\u00e8glement par carte de paiement. La SARL KASBAH FACTORY n\u2019accepte pas les autres moyens de paiements en ligne. Les cartes \u00e9mises par des banques domicili\u00e9es hors de France doivent obligatoirement \u00eatre des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement s\u00e9curis\u00e9 en ligne par carte bancaire est r\u00e9alis\u00e9 par notre prestataire de paiement. La SARL KASBAH FACTORY met tout en \u0153uvre pour assurer la confidentialit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es transmises sur le site. Une fois le paiement lanc\u00e9 par le Client, la transaction est imm\u00e9diatement d\u00e9bit\u00e9e apr\u00e8s v\u00e9ri\ufb01cation des informations. Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 132-2 du Code mon\u00e9taire et \ufb01nancier, l\u2019engagement de payer donn\u00e9 par carte est irr\u00e9vocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise la SARL KASBAH FACTORY \u00e0 d\u00e9biter sa carte du montant relatif au prix indiqu\u00e9. Le Client con\ufb01rme qu\u2019il est bien le titulaire l\u00e9gal de la carte \u00e0 d\u00e9biter et qu\u2019il est l\u00e9galement en droit d\u2019en faire usage. En cas d\u2019erreur, ou d\u2019impossibilit\u00e9 de d\u00e9biter la carte, la Vente est imm\u00e9diatement r\u00e9solue de plein droit et la commande annul\u00e9e.<\/p>

D\u00e9lais de r\u00e9tractation<\/h6>

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L. 121-20 du Code de la consommation, \u00ab le consommateur dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze jours francs pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 justi\ufb01er de motifs ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l\u2019exception, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des frais de retour \u00bb. Le d\u00e9lai mentionn\u00e9 court \u00e0 compter de la r\u00e9ception des biens. Le droit de r\u00e9tractation peut \u00eatre exerc\u00e9 en contactant la SARL KASBAH FACTORY par mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : florent@kasbah-factory.com. En cas d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation dans le d\u00e9lai susmentionn\u00e9, seul le prix du ou des produits achet\u00e9s et les frais d\u2019envoi seront rembours\u00e9s, les frais de retour restent \u00e0 la charge du Client. Le produit doit \u00eatre retourn\u00e9 \u00e0 la SARL KASBAH FACTORY dans son conditionnement et son emballage d\u2019origine, et accompagn\u00e9, le cas \u00e9ch\u00e9ant, du bon de livraison, de sorte qu\u2019il puisse \u00eatre re-commercialis\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf.<\/p>

Garanties<\/h6>

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi, la SARL KASBAH FACTORY assume deux garanties : de conformit\u00e9 et relative aux vices cach\u00e9s des produits. La SARL KASBAH FACTORY rembourse l\u2019acheteur ou \u00e9change les produits apparemment d\u00e9fectueux ou ne correspondant pas \u00e0 la commande effectu\u00e9e dans les 48h appr\u00e8s r\u00e9ception . La demande doit s\u2019effectuer par mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : madecodailleurs@gmail.com.<\/p>

R\u00e9clamations<\/h6>

Le cas \u00e9ch\u00e9ant, l\u2019Acheteur peut pr\u00e9senter toute r\u00e9clamation en contactant la SARL KASBAH FACTORY \u00e0 l\u2019adresse suivante : florent@kasbah-factory.com<\/p>

Droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h6>

Les marques, noms de domaines, produits, images, vid\u00e9os, textes ou plus g\u00e9n\u00e9ralement toute information objet de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont et restent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de la SARL KASBAH FACTORY Aucune cession de droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle n\u2019est r\u00e9alis\u00e9e au travers des pr\u00e9sentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modi\ufb01cation ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.<\/p>

Protection des donn\u00e9es personnelles<\/h6>

Conform\u00e9ment \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d\u2019interrogation, d\u2019acc\u00e8s, de modi\ufb01cation, d\u2019opposition et de recti\ufb01cation sur les donn\u00e9es personnelles vous concernant. En adh\u00e9rant \u00e0 ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, vous consentez \u00e0 ce que nous collections et utilisions ces donn\u00e9es pour la r\u00e9alisation du pr\u00e9sent contrat. En saisissant votre adresse email sur notre site, vous pourrez recevoir des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant nos produits. Vous pouvez vous d\u00e9sinscrire \u00e0 tout instant. Il vous suf\ufb01t pour cela de nous contacter \u00e0 l\u2019adresse suivante : florent@kasbah-factory.com.<\/p>

Nos conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9es \u00e0 partir d\u2019un mod\u00e8le libre et gratuit qui peut \u00eatre t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 sur le site https:\/\/www.donneespersonnelles.fr\/<\/em><\/p><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente Les pr\u00e9sentes conditions s\u2019appliquent \u00e0 toutes les ventes effectu\u00e9es par la SARL KASBAH FACTORY, \u00e9diteur de produits d\u2019artisanat du monde, pass\u00e9es par l\u2019interm\u00e9diaire de son site Internet : http:\/\/www.kasbah-factory.com par toute personne. Pr\u00e9ambule Les conditions sont conclues entre la SARL KASBAH FACTORY, Marrakech, 82 Derb Dar Labdiaa 40000 MARRAKECH, immatricul\u00e9e au […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-540","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack-related-posts":[],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/540","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=540"}],"version-history":[{"count":10,"href":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/540\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1261,"href":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/540\/revisions\/1261"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/kasbah-factory.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=540"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}